Vassel

logo du site
  • Vassel
  • Vassel
  • Vassel
  • Vassel
  • Vassel
  • Vassel

Accueil du site > Commune > Le conseil municipal

Le conseil municipal

LE CONSEIL MUNICIPAL
  • BERNARD Françoise, Maire
  • PLASSE Yves, 1er adjoint délégué à l’Urbanisme et aux Affaires Financières
  • COUEIGNAS Jacques, 2ème adjoint délégué à la Voirie
  • SERRE Pascal
  • AUPETITALLOT Valérie
  • CARILLO Christophe (démissionnaire)
  • DUZELIER Cédric
  • MONIER Isabelle
  • PAILLES Marc (démissionnaire)
  • TROIS-VALETS Gilles
  • CHAMBON Jean-Pierre

PHOTO CONSEIL MUNICIPAL


REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le prochain conseil municipal aura lieu Vendredi 17 janvier 2020
en Mairie de VASSEL
à 19 Heures 00

ORDRE DU JOUR (Session ordinaire)

1) Approbation du compte-rendu de la réunion du 25 octobre 2019.
2) Modification des statuts du SIASD Lezoux avec l’adhésion de la communauté de commune Thiers Dore Montagne.
3) Mise en place du RIFSEEP (régime indemnitaire du personnel).
4) Délibération budgétaire pour les dépenses d’investissement 2020.
5) Mise à jour du taux de la taxe d’aménagement suite à la validation du PLUH.
6) Convention avec le SIAREC pour l’entretien de la station d’épuration.
7) Avenant à la convention avec le Grand Clermont pour l’instruction du droit des sols.
8) Cession de parcelles communales :
• Offre d’achat de l’ancien réservoir d’eau (parcelle ZD n°22) pour 1 680 € ;
• Vente d’une partie du terrain en fermage au Patural Long (parcelle ZI n°137 1 ha et 15 ares) pour 8 000 €/ha.
9) Fiole : proposition de vente de 2 arbres sur le domaine communal.
10) Proposition d’indemnisation des locataires pour le don de 2 radiateurs.



Site réalisé avec la solution Web-collectivités de l'ADeP basée sur SPIP